Tout savoir sur le licenciement

Licenciement

Le licenciement est un contrat de travail résilié par l’employeur, et la démission (en particulier un salarié qui peut rédiger une lettre de démission pour un contrat CDI ou démissionner volontairement pour CDD) et un licenciement régulier (cela nécessite le consentement des deux parties). Cela peut donc impliquer CDI comme CDD.

Les employeurs ne peuvent pas décider de mettre fin au contrat de travail qui les lie aux salariés sans raisons justifiables, mais devraient les soumettre à un contentieux des prud’hommes. Selon le motif du licenciement, la procédure suivie et les conséquences pour le salarié seront différentes.

Le motif d’un licenciement, cause réelle et sérieuse

Le motif du licenciement doit être vrai, c’est-à-dire que les faits doivent être exacts et vérifiables, mais ils doivent aussi être sérieux : les faits doivent être suffisamment sérieux pour que le licenciement soit inévitable.

Les différents types de licenciement

Il existe deux principaux types de licenciement :

– Rejeté pour des raisons personnelles, peut être congédié pour négligence ou congédié sans faute

– Le licenciement pour des raisons économiques peut être des raisons personnelles ou collectives.

Le licenciement pour motif économique

Comme tout licenciement, le licenciement économique doit être fondé sur des motifs réels et sérieux, mais cela est extérieur au salarié, qu’il s’agisse d’un licenciement individuel ou d’un licenciement collectif.

Le licenciement pour motif personnel

Le licenciement pour raisons personnelles est fondé sur des raisons réelles et sérieuses et a des liens personnels avec l’employé. Le motif du licenciement pour raisons personnelles peut être la négligence ou la non-négligence.

Les types de licenciement pour faute

L Si l’employé est licencié pour des raisons personnelles, il peut être de nature disciplinaire si la sanction est négligente (cependant, l’avertissement n’est pas la raison du licenciement). Dans ce cas, le salarié a commis une négligence suffisamment grave pour exclure ses qualifications de l’entreprise. La gravité du défaut est la suivante :

  • Licenciement pour simple négligence : Au premier niveau de licenciement pour négligence, les motifs de licenciement peuvent aller d’absences déraisonnables répétées à des erreurs de paiement, telles que
  • Licencié pour faute grave : l’employé a violé ses obligations contractuelles de travail (refuse d’exécuter son travail, insulte des employeurs, des clients ou des employés et renonce à son emploi).
  • Licencié en raison d’une négligence grave : l’employé a intentionnellement causé un préjudice à l’employeur par négligence.

En cas de faute grave ou de faute lourde, l’employeur peut le licencier dès qu’il se rend compte de sa négligence. Les employés ne vont plus au travail et ne sont plus payés pendant le processus de licenciement. En revanche, les employés n’implémentent aucun préavis.

Le licenciement hors faute

Le licenciement sans faute est un licenciement sans discipline. Nous distinguons :

Licencié pour incapacité de travail (résultats insuffisants, objections des employés / employeurs, etc.)

Licencié pour cause de maladie (les employés ne sont pas aptes à effectuer le travail)

Licenciement suite à un accident du travail

Licencié (incompétent) en raison d’une mauvaise capacité professionnelle.

Remarque

La rationalité des motifs d’expulsion est un élément clé de la procédure. Les employés peuvent déposer une réclamation auprès du tribunal compétent pour résoudre de tels litiges.

En effet, un licenciement sans motifs sérieux et sérieux peut entraîner des sanctions sévères à l’encontre des employeurs. Le tribunal peut décider de rétablir le salarié licencié, une indemnité (en plus de l’indemnité versée au moment du licenciement) et des dommages-intérêts.

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